Mentions Légales

1. Éditeur du site

Raison sociale : Climatpac 81

Siège social : Tarn (81)

Téléphone : 01 88 61 75 08

Email : contact@climatpac81.fr

Forme juridique : [À compléter]

Capital social : [À compléter]

Numéro SIRET : [À compléter]

Numéro TVA intracommunautaire : [À compléter]

2. Directeur de publication

[Nom du directeur de publication à compléter]

3. Hébergement du site

Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]

Adresse : [Adresse de l'hébergeur]

Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]

4. Certifications professionnelles

Climatpac 81 est certifié :

• QualiPAC - Reconnu Garant de l'Environnement
• Qualibat - Qualification professionnelle du bâtiment
• QualiPAC - Qualification pompes à chaleur

Ces certifications permettent à nos clients de bénéficier des aides de l'État (MaPrimeRénov', CEE).

5. Assurances

Garantie décennale : [Nom de l'assureur et numéro de contrat]

Responsabilité civile professionnelle : [Nom de l'assureur et numéro de contrat]

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

7. Protection des données personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter :

• Par email : contact@climatpac81.fr
• Par téléphone : 01 88 61 75 08

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8. Cookies

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9. Liens hypertextes

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10. Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux français.